J.O. 147 du 26 juin 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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NOR : INDI0410058V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF ISO 18395. - Date de clôture : 5 juillet 2004.

Corps gras d'origines animale et végétale. - Détermination de la teneur en monoglycérides, diglycérides, triglycérides et glycérols chromatographie liquide haute performance d'exclusion (CLHP d'exclusion) (indice de classement : T60-272PR).

PR NF ISO 16649-3. - Date de clôture : 20 juillet 2004.

Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour le dénombrement des Escherichia coli bêta-glucuronidase-positive. - Partie 3 : technique du nombre le plus probable avec utilisation de 5-bromo-4-chloro-3-indolyl-bêta-D-glucuronide (indice de classement : V08-031-3PR).

PR NF ISO 5495. - Date de clôture : 20 août 2004.

Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Essai de comparaison par paires (indice de classement : V09-012PR).

PR NF EN ISO 6498. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Aliments des animaux. - Préparation des échantillons pour essais (indice de classement : V18-091PR).

PR NF EN ISO 5510. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Aliments des animaux. - Dosage de la lysine disponible (indice de classement : V18-103PR).

PR NF EN ISO 7088. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Farine de poisson. - Vocabulaire (indice de classement : V18-126PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60974-1. - Date de clôture : 5 août 2004.

Matériel de soudage à l'arc. - Partie 1 : sources de courant de soudage (indice de classement : A85-009-1PR).

PR NF EN 60376. - Date de clôture : 5 août 2004.

Spécifications du niveau technique de l'hexafluorure de soufre en vue d'une utilisation dans un matériel électrique (indice de classement : C27-602PR).

PR NF EN 60317-17/A2. - Date de clôture : 5 août 2004.

Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 17 : fil de section rectangulaire en cuivre émaillé avec acétal de polyvinyle, classe 105 (indice de classement : C31-667/A2PR).

PR NF EN 50214. - Date de clôture : 5 août 2004.

Câbles souples méplats gainés en polychlorure de vinyle (indice de classement : C32-215PR).

PR NF EN 50428. - Date de clôture : 5 août 2004.

Interrupteurs pour installations électriques fixes, domestiques et analogues. - Norme collatérale. - Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES) (indice de classement : C61-105PR).

PR NF HD 60269-3-1. - Date de clôture : 5 août 2004.

Fusibles basse tension. - Partie 3-1 : règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues). - Sections I à IV : exemples de types de fusibles normalisés (indice de classement : C61-203PR).

PR NF EN 60947-4-1/A2. - Date de clôture : 5 août 2004.

Appareillage à basse tension. - Partie 4-1 : contacteurs et démarreurs de moteurs. - Contacteurs et démarreurs électromécaniques (indice de classement : C63-110/A2PR).

PR NF EN 60947-6-1/A3. - Date de clôture : 5 août 2004.

Appareillage à basse tension. - Partie 6-1 : matériels à fonctions multiples. - Matériels de connexion de transfert automatique (indice de classement : C63-160/A3PR).

PR NF EN 60598-2-13. - Date de clôture : 5 août 2004.

Luminaires. - Partie 2-13 : prescriptions particulières pour les luminaires encastrés dans le sol (indice de classement : C71-013PR).

PR NF EN 60929. - Date de clôture : 5 août 2004.

Ballasts électroniques alimentés en courant alternatif pour lampes tubulaires à fluorescence. - Exigences de performances (indice de classement : C71-239PR).

PR NF EN 50434. - Date de clôture : 5 août 2004.

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Règles particulières pour les coupe-légumes à moteur (indice de classement : C73-434PR).

PR NF EN 50435. - Date de clôture : 5 août 2004.

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Règles particulières pour les cisailles à gazon de type ciseaux électroportatifs alimentés par batteries (indice de classement : C73-435PR).

PR NF EN 60335-2-5/A1. - Date de clôture : 5 août 2004.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-5 : règles particulières pour les lave-vaisselle (indice de classement : C73-805/A1PR).

PR NF EN 62115. - Date de clôture : 5 août 2004.

Jouets électriques. - Sécurité (indice de classement : C73-822PR).

PR NF EN 61496-2. - Date de clôture : 5 août 2004.

Sécurité des machines. - Equipement de protection électrosensible. - Partie 2 : prescriptions particulières à un équipement utilisant des dispositifs protecteurs optoélectroniques actifs (AOPDs) (indice de classement : C79-152PR).

PR NF EN 61280-2-10. - Date de clôture : 5 août 2004.

Procédures d'essai des sous-systèmes de communication à fibres optiques. - Partie 2-10 : systèmes numériques. - Mesure de la fluctuation de longueur d'onde temporellement résolue et du facteur alpha des émetteurs laser (indice de classement : C93-807-2-10PR).

PR NF EN 61755-2-2. - Date de clôture : 5 août 2004.

Interfaces de connecteurs à fibres optiques. - Partie 2-2 : norme d'interface optique par contact physique des fibres mononodales à angle (indice de classement : C93-919-2-2PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 14951. - Date de clôture : 20 août 2004.

Lambris et bardages en bois massif feuillus. - Éléments profilés usinés (indice de classement : B53-666PR).

PR NF EN 300. - Date de clôture : 5 août 2004.

Panneaux de lamelles minces, longues et orientées (OSB) - Définitions, classification et exigences (indice de classement : B54-115 PR).

PR NF EN 1318. - Date de clôture : 20 août 2004.

Revêtements de sols textiles. - Détermination de l'épaisseur apparente de la sous-couche (indice de classement : G35-028PR).

PR NF EN 1806. - Date de clôture : 5 août 2004.

Conduits de fumée. - Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P51-311PR).

PR NF EN 14933. - Date de clôture : 5 août 2004.

Remblai léger et produits isolants pour les applications de génie civil. - Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS). - Spécifications (indice de classement : P75-451PR).

PR NF EN 14934. - Date de clôture : 5 août 2004.

Isolation thermique pour les routes, les voies de chemin de fer et remblayage des talus. - Produits manufacturés polystyrène extrudé (XPS). - Spécification (indice de classement : P75-452PR).

PR NF EN 1846-2/A1. - Date de clôture : 5 août 2004

Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie. - Partie 2 : prescriptions communes - Sécurité et performances (indice de classement : S61-509-2/A1PR).

PR NF S61-937-3. - Date de clôture : 20 août 2004.

Systèmes de sécurité incendie (SSI). - Dispositifs actionnés de sécurité (DAS). - Partie 3 : porte coulissante à fermeture automatique (indice de classement : S61-937-3PR).


SANTÉ


PR NF EN 60601-2-33/A1. - Date de clôture : 5 août 2004.

Appareils électromédicaux. - Partie 2-33 : règles particulières de sécurité relatives aux appareils à résonance magnétique pour diagnostic médical (indice de classement : C74-122/A1PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 2486. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2618A. - Produits destinés à la forge (indice de classement : L14-162PR).

PR NF EN 4287. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7010. -- Produits destinés à la forge (indice de classement : L14-163PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN ISO 13849-1. - Date de clôture : 5 juillet 2004.

Sécurité des machines. - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité. - Partie 1 : principes généraux de conception (indice de classement : E09-025-1PR).

PR NF EN ISO 6165. - Date de clôture : 20 août 2004.

Engins de terrassement. - Principaux types. - Vocabulaire (indice de classement : E58-001PR).

PR NF ISO 7136. - Date de clôture : 20 août 2004.

Engins de terrassement. - Tracteurs poseurs de canalisations. - Définitions et spécifications commerciales (indice de classement : E58-015PR).

PR NF ISO 21507. - Date de clôture : 20 août 2004.

Engins de terrassement. - Exigences de performance pour les réservoirs de carburant non métalliques (indice de classement : E58-118PR).

PR NF ISO 3070-1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.

Conditions d'essai des machines à aléser et à fraiser à broche horizontale. - Contrôle de l'exactitude. - Partie 1 : machines à montant fixe (indice de classement : E60-116-1PR).

PR NF ISO 3070-2. - Date de clôture : 20 juillet 2004.

Conditions d'essai des machines à aléser et à fraiser à broche horizontale. - Contrôle de l'exactitude. - Partie 2 : machines à montant mobile, à taque porte-pièce indépendante (indice de classement : E60-116-2PR).

PR NF ISO 3070-3. - Date de clôture : 20 juillet 2004.

Conditions d'essai des machines à aléser et à fraiser, à broche horizontale. - Contrôle de l'exactitude. - Partie 3 : machines à montant mobile et bancs en croix (indice de classement : E60-116-3PR).

PR NF T35-014. - Date de clôture : 20 juillet 2004.

Installations d'application et de séchage des peintures et vernis. - Box de préparation des peintures. - Conception, caractéristiques de fonctionnement (indice de classement : T35-014PR).

PR NF ISO 5285. - Date de clôture : 5 juillet 2004.

Courroies transporteuses. - Lignes directrices pour le stockage et la manutention (indice de classement : T47-003PR).

PR NF ISO 18573. - Date de clôture : 20 juillet 2004.

Courroies transporteuses. - Atmosphères d'essai et durées de conditionnement (indice de classement : T47-120PR).

PR NF ISO 19932-1. - Date de clôture : 5 août 2004.

Matériel de protection des cultures. - Pulvérisateurs à dos. - Partie 1 : méthodes d'essai (indice de classement : U26-140-1PR).

PR NF ISO 19932-2. - Date de clôture : 5 août 2004.

Matériel de protection des cultures. - Pulvérisateurs à dos. - Partie 2 : limites de performance (indice de classement : U26-140-2PR).

PR NF EN ISO 20685. - Date de clôture : 5 juillet 2004.

Méthodologies d'exploration tridimensionnelles pour les bases de données anthropométriques compatibles au plan international (indice de classement : X35-012PR).

PR NF EN ISO 13732-1. - Date de clôture : 5 juillet 2004.

Ergonomie des ambiances thermiques. - Méthodes d'évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces. - Partie 1 : surfaces chaudes (indice de classement : X35-112-1PR).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


PR NF EN ISO 9994/A1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.

Briquets. - Spécifications de sécurité. - Amendement 1 : symboles de sécurité (indice de classement : D90-101/A1PR).


EAUX : MILIEUX ET USAGES


PR NF ISO 4064-1. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Mesurage de débit d'eau dans les conduites fermées en pleine charge. - Compteurs d'eau potable froide et chaude. - Partie 1 : spécifications (indice de classement : E17-002-1PR).

PR NF ISO 4064-2. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Mesurage de débit d'eau dans les conduites fermées en pleine charge. - Compteurs d'eau potable froide et chaude. - Partie 2 : conditions d'installation (indice de classement : E17-002-2PR).

PR NF ISO 4064-3. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Mesurage de débit d'eau dans les conduites fermées en pleine charge. - Compteurs d'eau potable froide et chaude. - Partie 3 : méthodes et matériels d'essai (indice de classement : E17-002-3PR).

PR NF EN 12873-3. - Date de clôture : 20 juillet 2004.

Influence des matériaux sur l'eau destinée à la consommation humaine. - Influence due à la migration. - Partie 3 : méthode d'essai des résines absorbantes et échangeuses d'ions (indice de classement : P41-036-3PR).

PR NF EN 12873-4. - Date de clôture : 20 juillet 2004.

Influence des matériaux sur l'eau destinée à la consommation humaine. - Influence due à la migration. - Partie 4 : méthode d'essai des membranes des systèmes de traitement d'eau (indice de classement : P41-036-4PR).

PR NF ISO 15839. - Date de clôture : 20 juin 2004.

Qualité de l'eau. - Matériel d'analyse/capteurs directs pour l'eau. - Spécifications et essais de performance (indice de classement : T90-550PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 62298-1. - Date de clôture : 5 août 2004.

Application téléweb. - Partie 1 : description générale (indice de classement : C92-271-1PR).

PR NF EN 62298-2. - Date de clôture : 5 août 2004.

Application téléweb. - Partie 2 : méthodes de transmission (indice de classement : C92-271-2PR).

PR NF EN 302245-1. - Date de clôture : 5 août 2004.

Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Équipement de transmission pour le service numérique de radio-diffusion mondiale (DRM). - Partie 1 : caractéristiques et méthodes d'essai (V 1.1.1) (indice de classement : Z84-245-1PR).

PR NF EN 302245-2. - Date de clôture : 5 août 2004.

Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Équipement de transmission pour le service numérique de radio-diffusion mondiale (DRM). - Partie 2 : EN harmonisée pour l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z84-245-2PR).

PR NF EN 300392-12-16. - Date de clôture : 5 juillet 2004.

Télécommunications. - Équipements et systèmes radioélectriques (RES). - Réseau radio transeuropéen (TETRA). - Voix plus données (V = D). - Partie 12 : compléments de service étape 3. - Sous-partie 16 : appel avec option prioritaire (PPC) (V1.2.0) (indice de classement : Z84-392-12-16PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN ISO 13706. - Date de clôture : 5 août 2004.

Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel. - Échangeurs de chaleur refroidis à l'air (indice de classement : M87-218PR).

PR NF EN 14919-1. - Date de clôture : 5 juillet 2004.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Protection cathodique des systèmes de transport par conduites. - Partie 1 : conduites terrestres (indice de classement : M87-244-1PR).



PR NF EN 14870-2. - Date de clôture : 5 juillet 2004.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Coudes d'induction, raccords et brides pour systèmes de transport par conduites. - Partie 2 : raccords (indice de classement : M87-245-2PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


PR NF EN 14942-2. - Date de clôture : 20 août 2004.

Cuivre et alliages de cuivre. - Dosage de l'arsenic. - Partie 2 : méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (SAAF) (indice de classement : A08-704-2PR).

PR NF EN 14938-2. - Date de clôture : 20 août 2004.

Cuivre et alliages de cuivre. - Dosage du bismuth. - Partie 2 : méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (SAAF) (indice de classement : A08-705-2PR).

PR NF EN 14939. - Date de clôture : 20 août 2004.

Cuivre et alliages de cuivre. - Dosage du béryllium. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (SAAF) (indice de classement : A08-719PR).

PR NF EN 14941. - Date de clôture : 20 août 2004.

Cuivre et alliages de cuivre. - Dosage du cobalt. - Méthode par spectrométrie d'absorption dans la flamme (SAAF) (indice de classement : A08-720PR).

PR NF EN 14940-2. - Date de clôture : 20 août 2004.

Cuivre et alliages de cuivre. - Dosage du chrome. - Partie 2 : méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (SAAF) (indice de classement : A08-721-2PR).

PR NF EN 14935. - Date de clôture : 5 août 2004.

Dosage des impuretés dans le cuivre pur. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique électrothermique (indice de classement : A08-760PR).

PR NF ISO 5598. - Date de clôture : 5 septembre 2004.

Transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Vocabulaire (indice de classement : E48-000PR).

PR NF EN 14912. - Date de clôture : 20 juillet 2004.

Équipement pour GPL et leurs accessoires. - Contrôle et entretien des robinets de bouteilles de GPL lors du contrôle périodique des bouteilles (indice de classement : M88-754PR).

PR NF EN 14913. - Date de clôture : 20 juillet 2004.

Bouteilles en acier, soudées, transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL). - Autres solutions de conception et de fabrication : mode opératoire pour la vérification avant, pendant et après le remplissage (indice de classement : M88-755PR).

PR NF EN 14914. - Date de clôture : 20 juillet 2004.

Bouteilles en acier, soudées, transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL). - Autres solutions de conception et de fabrication. - Inspection périodique (indice de classement : M88-756PR).

PR NF ISO 11235. - Date de clôture : 20 juillet 2004.

Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Accélérateurs de type sulfénamide - Méthodes d'essai (indice de classement : T45-027PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.

Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.